Conseil d Agglomération du 26 janvier 2017




DELIBERATIONS

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NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-13CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-14CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 9 janvier 2017 - Délibération - Annexe
2017-CC-15INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M14 : choix du mode de vote du budget - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-16TAXE DE SEJOUR : institution - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-17RECEVEUR COMMUNAUTAIRE : indemnité de conseil - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-18FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-19NON AFFILIATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU BAS-RHIN - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-20CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-21CREATION DE COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-22SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ALSACE DU NORD (SCOTAN) : accord sur l'adhésion de la Communauté de communes de la Basse Zorn - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-23SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ALSACE DU NORD (SCOTAN) : modification des statuts - Délibération - Annexe
2017-CC-24SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ALSACE DU NORD (SCOTAN) : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-25SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES DU SECTEUR DE HAGUENAU-SAVERNE : demande d'adhésion et conclusion d'une convention de prestations de service - Délibération - Annexe
2017-CC-26SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT DU BAS-RHIN : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-27MISSION INTERCOMMUNALE DE L'ALSACE DU NORD POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-28ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ALSACE DU NORD : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-29AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-30COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC) : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-31CREATION DU COMITE DE PILOTAGE UNIQUE POUR LE CONTRAT DE VILLE ET LE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-32CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL DE BISCHWILLER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-33CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-34ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ALSACE NORD DE BRUMATH : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-35HOPITAL LA GRAFENBURG DE BRUMATH : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-36ASSOCIATION HORIZONS JEUNES DE BRUMATH : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-37COMITE NATIONAL DE L'ACTION SOCIALE : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-38ASSOCIATION RESEAU ANIMATION INTERCOMMUNALE DES PAYS DE NIEDERBRONN LES BAINS ET DU VAL DE MODER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-39OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE HANAU ET DU VAL DE MODER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-40OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE HAGUENAU, FORET & TERRE DE POTIERS : convention d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe - Annexe
2017-CC-41ASSOCIATION L'ENFANT ET LA FAMILLE : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-42ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS ET DE LA CULTURE ROBERT LIEB DE BISCHWILLER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
2017-CC-43TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES ACTES ADMINISTRATIFS AU CONTRÔLE DE LEGALITE ET AU CONTRÔLE BUDGETAIRE - Délibération - Annexe
2017-CC-44CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du lieu de la séance du 23 février 2017 - Délibération - (sans annexe)